Monsieur Joël PETIT Monsieur Nicolas Jolly Monsieur Gregoire Ducroquet Madame Nathalie PETIT
Numéro de dépôt :
4440016
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
Présentation de la marque L'heure des chiens
Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par monsieur Joël PETIT, monsieur Nicolas Jolly, monsieur Gregoire Ducroquet, madame Nathalie PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'heure des chiens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Les déposants sont monsieur Joël PETIT domicilié(e) 19 Rue Charles Louis - 51200 - EPERNAY - France, monsieur Nicolas Jolly domicilié(e) 1 Rue Saint Eloi - 51150 - ATHIS - France, monsieur Gregoire Ducroquet domicilié(e) 63 Rue Antoine Goussiez - 51100 - REIMS - France, madame Nathalie PETIT domicilié(e) 19 Rue Charles Louis - 51200 - EPERNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël PETIT domicilié(e) 19 Rue Charles Louis - 51200 - EPERNAY - France.
La marque L'heure des chiens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'heure des chiens arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.
Monsieur Joël PETIT - 19 Rue Charles Louis - 51200 - EPERNAY - France
Monsieur Nicolas Jolly - 1 Rue Saint Eloi - 51150 - ATHIS - France
Monsieur Gregoire Ducroquet - 63 Rue Antoine Goussiez - 51100 - REIMS - France
Madame Nathalie PETIT - 19 Rue Charles Louis - 51200 - EPERNAY - France
Monsieur Joël PETIT - 19 Rue Charles Louis - 51200 - EPERNAY - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Automates à musique à prépaiement; Bandes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Cassettes audio contenant de la musique; Cassettes audio préenregistrées contenant de la musique; Cassettes de musique; Cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Disques compacts contenant de la musique; Disques optiques comportant de la musique; DVD préenregistrés contenant de la musique; Enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique; Fichiers de musique téléchargeables; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Musique numérique téléchargeable; Vidéos comportant de la musique préenregistrée ;
Composition de musique pour le compte de tiers; Composition de musique pour des tiers; Concerts de musique télévisés; Concerts donnés par des groupes de musique en tant que services de divertissement; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet; Location de bandes audio contenant de la musique enregistrée; Location de cassettes de musique; Mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de la musique par le biais de réseaux informatiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] sur Internet; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; Musique en direct; Organisation de concerts de musique radiodiffusés; Organisation de concerts de musique pop; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique; Publication de livres de musique; Sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers; Services concernant les festivals de musique; Services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films; Services de musique en direct; Services de musique numérique pour MP3 à partir de sites web [divertissement]; Services de musique numérique sur Internet [divertissement]; Services de production de musique; Spectacles de danse, de musique et de théâtre; Transcription de musique pour des tiers; divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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